Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par ARTEFFECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINUIT UNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est ARTEFFECT domicilié(e) 104 avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, Monsieur Denis LESIRE domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque MINUIT UNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT UNE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.
ARTEFFECT a également déposé les autres marques suivantes : MINUIT UNE , M , IVL
ARTEFFECT - 104 avenue de la Résistance - 93100 - MONTREUIL - France
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, Monsieur Denis LESIRE - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la récupération, la manipulation, le renforcement ou le traitement de la lumière ; appareils de synthèse, de traitement et de mélange de lumières ; appareils et systèmes d'amplification de la lumière ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de simulation d'effets lumineux ; modules (programmes informatiques) et logiciels de pilotage du son et de la lumière ; amplificateurs ; amplificateurs électriques et électroniques ; appareils à effets électroniques audio et lumineux ; tables de mixage ; consoles de mixage ; installations électriques pour la commande à distance d'effets lumineux ; régulateurs d'éclairage de scène ;
Appareils et installations d'éclairage pour salles de spectacles, discothèques ; lampes d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; suspension de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; réflecteurs de lampes ; micro-lampes (LED) ; projecteurs de lumière ; appareils et installations d'éclairage pour poursuites ; appareils et installations d'éclairage à laser ; boules à facettes en tant qu'élément d'éclairage ;
Divertissement, organisation et conduite de concerts, location de décors de spectacle, information en matière de divertissements, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre, les studios de télévision ou les boîtes de nuit ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de spectacles lumineux ; scénographie lumineuse ; boîtes de nuit (divertissement).
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